Votre recherche : "Mise sur le marché"
1328 résultats
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10/01/2022
L'accent sera mis cette année sur la traçabilité des terres excavées, le voisinage des sites Seveso et la sous-traitance sur ces sites, les plans de gestion de déchets des carrières ou encore diverses mesures d'application de la loi "Agec" antigaspillage et économie circulaire. Le champ des actions prévues cette année reste au demeurant très large, comme de coutume.
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15/01/2019
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26/06/2019
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02/06/2022
L'utilisation du plomb présentant un risque insuffisamment maîtrisé, la proposition de restriction de l'utilisation de cette substance dans les munitions pour la chasse, le tir en plein air et la pêche au titre de REACH a été jugée appropriée pour réduire les risques de plomb pour les personnes, la faune, en particulier les oiseaux, et l'environnement.
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03/12/2025
Chronique
11/05/2022
Caroline Odone et Guillaume Bredon, respectivement avocate et avocat associé au sein du cabinet Edgar Avocats, analysent les enjeux des contentieux liés à l'obligation vaccinale toujours en vigueur pour les personnels soignants.
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28/11/2025
Au regard des enjeux de l’IA pour la croissance économique, la Cour des comptes, tout en saluant les progrès français, plaide pour une « massification » de l'usage de l'intelligence artificielle dans les entreprises, et pour une politique d’ensemble visant à anticiper les effets des technologies sur l’évolution des emplois et des compétences. Ces changements pourraient entraîner d'ici 2030 entre 1,2 et 1,7 millions de mobilités professionnelles. « Les cinq années à venir seront décisives », selon Pierre Moscovici, le président de la Cour.
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02/12/2025