Votre recherche : "Mise sur le marché"

Un nouveau barème fondé sur un système de bonus-malus des contributions versées par les metteurs sur le marché des équipements électriques et électroniques professionnels, éléments d'ameublement, emballages ménagers, papiers et piles portables vise à favoriser l'écoconception de ces produits.

Dans le cadre de la RE2020, pour pouvoir évaluer la performance environnementale des bâtiments neufs, les fabricants doivent établir une déclaration environnementale des produits de construction ou de décoration et des équipements électriques, électroniques et de génie climatique.

Les organisateurs des Jeux olympiques et paralympiques des Alpes françaises 2030 ont signé, le 26 novembre 2025, avec les organisations patronales et syndicales un texte de 27 engagements visant à faire de cet événement un modèle en matière sociale et environnementale.

La définition rassemble les principaux éléments d’analyse, disponibles en juin 2021 et fournis aux différents ministères demandeurs pour les appuyer dans leur réponse à la Commission européenne.