Votre recherche : "Mise sur le marché"

Sans réellement être conscients des risques qu'ils encourent pour leur santé, les éleveurs sont nombreux à utiliser le formaldéhyde comme bactéricide pour les bêtes, dans les pédiluves, ou pour désinfecter leurs bâtiments. Dans le Lot, la MSA et la Carsat se sont associés avec une coopérative agricole pour trouver des produits de substitution.

Alors qu'il ne reste qu'un mois aux entreprises pour déclarer les produits chimiques auxquels elles ont recours, beaucoup n'ont pas pris conscience qu'elles étaient concernées par Reach. Zoom sur les objectifs et sur les principales dispositions du règlement européen.

Le décret sur le reporting climatique des entreprises annoncé pour cet été, le développement des green deals et de l'open-data, l'étiquetage des nanomatériaux… Pour les acteurs économiques, quelles sont les mesures à retenir ?

A l'occasion de la journée organisée par l'Afite autour de la nouvelle directive cadre déchets, Matthieu Wemaëre, avocat au barreau de Paris et Bruxelles et spécialiste de ces questions, est revenu sur le contenu juridique de ce texte. Mettant en exergue, avec l'appui de la salle et des autres participants, les avancées et les dérives possibles qui peuvent en découler.

Le règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging) relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des produits chimiques est applicable depuis janvier 2009. Au delà des conséquences sur l'étiquetage, le règlement a de nombreux impacts pour les entreprises. Nous faisons un point sur les principaux enjeux de cette nouvelle réglementation.

Le constat est positif : de plus en plus de substances CMR, PBT, sensibilisantes, et de perturbateurs endocriniens font aujourd'hui l'objet de contrôles par l'Echa et les États membres. L'agence fait le bilan de la mise en œuvre de la feuille de route 2020 sur les substances les plus préoccupantes.

Le gouvernement veut faire évoluer la Tiruert, « taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports », en Iricc, « incitation à la réduction de carbone des carburants ». La DGEC a mené une consultation technique durant un peu moins d'un mois. Cette évolution est censée permettre à la France de répondre aux obligations de la directive sur les énergies renouvelables (RED III) et sort de la logique fiscale propre à la Tiruert. Décryptage.

Un EPI performant, bien porté dans des conditions idéales protègerait sans doute les agriculteurs lors de l'utilisation de phytosanitaires. Mais une telle situation n'existe pas. Durant deux jours, l'Anses a réuni des chercheurs pour faire le point sur les expositions professionnelles aux pesticides. Mais au bout du compte, dans le champ, l'agriculteur reste très exposé.

Le 6 mai dernier, le ministère de l'écologie organisait un séminaire sur l'exportation et l'importation de produits chimiques dangereux. Une circulaire du 30 mars annonçait des contrôles renforcés. L'occasion pour nous de revenir sur le règlement PIC et les obligations qui en découlent.