Votre recherche : "Mise sur le marché"

Même les stations de traitement des eaux usées les plus modernes ne parviennent à arrêter que peu de micropolluants xénobiotiques. Ces molécules se comportent toutes très différemment : certaines restent dans l'eau, d'autres s'accrochent aux matières et se retrouvent dans les boues épandues ou les sédiments des rivières.

Les efforts de transition énergétique doivent surtout être réalisés dans les secteurs du bâtiment et des transports, estime le Cese. Inquiet de l'artificialisation des sols, le Conseil préconise de définir des objectifs chiffrés de sa réduction, en veillant à leur prise en compte dans les plans d'urbanisme.

À l'issue de la première phase de consultation sur l'emploi de personnes handicapées, de nouvelles annonces ont été faites qui s'ajoutent aux mesures déjà prévues par le projet de loi "avenir professionnel".

La CJUE vient de confirmer que les tarifs d'obligation d’achat de l’électricité d'origine photovoltaïque constituent une intervention au moyen de ressources d'État. Les juridictions nationales devront trancher la question de la qualification d'aide d'État et d'une possible annulation de l'arrêté.