Votre recherche : "Mise sur le marché"

Si le recours aux nanomatériaux progresse, les questions liées à cette technologie se multiplient elles aussi. La société de conseil et d'aide à la décision Alcimed a créé un pôle de compétences transversal dédié aux nanotechnologies. Vincent Pessey nous présente les objectifs et le fonctionnement de ce pôle qu'il dirige.

Sept textes remettent à plat les dispositions réglementaires du mécanisme d'obligation d'achat et d'appel d'offres. Ils définissent aussi les conditions du complément de rémunération des installations de production d'électricité d'origine renouvelable.

Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, a présenté le plan « Ecophyto 2018 » au conseil des ministres du mercredi 10 septembre. Ce plan qui prend le relais du plan interministériel de réduction des risques liés aux pesticides (2006-2009) affiche des objectifs ambitieux.

Le Centre d'analyse stratégique (CAS), institution d'expertise et d'aide à la décision placée auprès du Premier ministre, a présenté le 8 novembre dernier une note d'analyse "pour un développement responsable des nanotechnologies". Il formule des propositions face aux risques de toxicité pour la santé et l'environnement.

La directive sur les équipements de protection individuelle de 1989 est remplacée par un règlement. Pour les utilisateurs professionnels, les changements sont minimes, voire transparents. L'évolution la plus notable concerne la protection contre les bruits nocifs, dont les EPI changent de catégorie.

À partir de 300 salariés, la loi relative au dialogue social et à l'emploi laisse une grande latitude aux partenaires sociaux pour organiser la représentation du personnel. Un regroupement partiel ou total des IRP peut se décider via un accord collectif majoritaire.

Le 2ème comité national de pilotage et de suivi sur les PCB s'est réuni hier. Il a fait le point sur le plan national d'actions sur les PCB présenté le 6 février 2006 par les ministres de l'agriculture, de la santé et de l'écologie. Alors que les autorités parlent "d'avancées sigificatives", pour les associations, "l'Etat n'a toujours pas pris la juste mesure des enjeux".

Pour Thierry Tuot, conseiller d'État, la transition énergétique doit être une "transition étatique, vers un nouveau mode d'intervention et de prise de décision". Il reconnaît des atouts au projet de loi, mais regrette que l'État ne soit pas plus en "stratège", laissant les acteurs économiques "répondre à des contraintes de marché par l'invention et l'innovation". Entretien.