Votre recherche : "Mise sur le marché"
1255 résultats
Revue de presse
15/12/2008
L'Afnor vient de publier 2 recueils de CD-Rom, l'un concernant la résistance au feu et l'autre la réaction au feu des produits de construction et des matériaux d'aménagement.
A la une
12/02/2014
A constitué une distorsion de concurrence l'exploitation, sans autorisation préfectorale pendant deux ans, d'une installation de broyage et entreposage de véhicules hors d'usage. Un concurrent voisin qui, lui, respectait la réglementation, a vu son préjudice indemnisé à hauteur de 50 000 euros.
A la une
25/08/2014
La directive européenne de 2012 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques est transposée. Publié vendredi, le décret prévoit, entre autres, des obligations de reprises élargies, avec l'introduction de la reprise "un pour zéro", favorise le réemploi et l'éco-conception, redéfinit le périmètre des EEE en y intégrant les panneaux photovoltaïques.
A la une
16/02/2010
Lors de la visite de l'entreprise Dehon, hier, à Bry-sur-Marne, Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, a lancé avec l'Union des industries chimiques le plan d'accompagnement des entreprises françaises pour la mise en œuvre de REACH. Destiné notamment aux PME, le plan se décline sous forme d'accompagnements individualisés et de sessions de formation.
Revue de presse
16/08/2010
Le Commissariat général au développement durable a publié un guide sur les contrats de performance énergétique (CPE). Il a pour ambition d'éclairer les acteurs publics qui souhaiteraient s'appuyer sur ce dispositif pour atteindre leurs objectifs d'économie d'énergie.
A la une
03/01/2011
L'année 2010 a été très riche en actualités réglementaires dans le domaine HSE. L'année 2011 en sera la continuité, elle verra notamment la mise en oeuvre des textes promulgués et leur traduction dans les décrets et arrêtés d'application.
Synthèses
21/10/2008
Le système européen d'échange de quotas d'émissions (ETS), lancé en 2005, va être réformé en profondeur. La Commission européenne a proposé de remplacer les objectifs nationaux d'émission par un plafond unique à l'échelle européenne. Les quotas seront étendus à de nouveaux secteurs et la plupart d'entre eux vendus aux enchères à partir de 2013. Explications.
A la une
15/07/2019
C'est "un lourd fardeau" que le tribunal de Paris a emporté, refermant la dernière audience, jeudi 11 juillet. Vient maintenant le temps du délibéré, verdict le 20 décembre. Est-il possible de condamner pénalement un harcèlement moral managérial, institutionnalisé ? La loi le prévoit-elle ? Le tribunal peut-il le reconnaître ? Telle est bien la question juridique essentielle de ce procès hors norme.
A la une
13/10/2009
Dans le cadre de la sécurisation des chantiers du BTP, la ville de Marseille et la Fédération du BTP des Bouches-du-Rhône ont créé une brigade « Contrôle Environnement Chantiers » dite « Police des chantiers ». Objectif : assurer la coordination entre chantiers et espaces publics. Présentation avec Jean-Pierre Richard, président de la Fédération des Bouches-du-Rhône.