Votre recherche : "Nomenclature"
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A la une
05/04/2011
Un arrêté vient préciser les dispositions auxquelles sont assujettis les équipements des installations soumises à un risque sismique.
Revue de presse
06/03/2012
L'association Amaris* avait saisi la DGPR et la direction de la sécurité civile afin de préciser la notion d'ERP difficilement évacuables qui sont normalement interdites dans certaines zones des PPRT. Mais cela n'était pas sans poser problème notamment dans le cas des écoles. Les directions ont répondu par une note de service.
A la une
23/09/2011
Un arrêt récent vient illustrer l'application du principe de contradictoire en matière d'installations classées. En cas de non-transmission du rapport de contrôle de l'Inspection des installations classées à l'exploitant, ce dernier n'est pas en mesure de faire part de ses observations au préfet. L'arrêté de mise en demeure pris à la suite du contrôle est donc annulé.
A la une (brève)
08/07/2011
A la une
03/10/2012
Inondation, séisme, foudre, incendie de forêt... Face à l'ampleur des dégâts que peuvent causer les phénomènes naturels sur les installations industrielles, il est essentiel de s'y préparer pour limiter les conséquences. C'est l'un des axes de travail de l'INERIS, qui présentait hier ses avancées sur la problématique "NaTech".