Votre recherche : "Nomenclature"
432 résultats
A la une (brève)
11/04/2012
Revue de presse
16/11/2011
Le Centre d'analyse stratégique (CAS), institution d'expertise et d'aide à la décision placée auprès du Premier ministre, a présenté le 8 novembre dernier une note d'analyse "pour un développement responsable des nanotechnologies". Il formule des propositions face aux risques de toxicité pour la santé et l'environnement.
A la une (brève)
08/04/2013
A la une
24/01/2019
La dernière loi de finances pour 2019 cible en particulier le stockage et le traitement thermique des déchets non dangereux dont les tarifs sont revus à la hausse.
A la une
22/09/2011
L'article L. 514-16 du code de l'environnement permet le remboursement des frais supportés par les personnes publiques intervenues dans le cadre d'une pollution provenant d'une installation classée, voire d'une installation exploitée irrégulièrement sans autorisation. Un cas concret du positionnement des juges par rapport à la législation.
A la une
20/09/2011
"Déchets et gestion de crise", tel était l'objet de l'atelier piloté par Laure Tourjansky, directrice adjointe de la DRIEE d'Ile de France, présenté au cours des 11es Assises nationales des déchets le 14 septembre à Nantes. Les six intervenants ont abordé les différents types de crises et les solutions pour remédier aux grandes quantités de déchets qu'elles engendrent.