Votre recherche : "Nomenclature"

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Revue de presse
Une étude de la Dares fait le point sur la typologie des métiers verts et élargit son sujet aux métiers "verdissants". Plus de 130 000 personnes occupent les premiers et les seconds concerneraient 3,5 millions de travailleurs. Mais tous sont encore surtout masculins.
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Dans un arrêt du 1er décembre, la Cour de cassation fait entrer le toluène (solvant couramment employé à la place du benzène) dans le cadre des produits pouvant provoquer des hémopathies au titre du tableau n° 4 des maladies professionnelles.

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Bonnes pratiques pour les barrières d'étanchéité, ou encore pour que soit mis en place dès le départ un réseau de captage du biogaz : les prescriptions techniques des ISDND mises à jour.
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La publication du décret 2011-227 du 2 mars 2011 vient compléter la transposition de la directive européenne sur l'évaluation et la gestion des risques d'inondation déjà entamée par la loi Grenelle 2. Il fixe les modalités d'évaluation, les cartographies nécessaire et les obligations d'établissement de plans de gestion.
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La réforme de l’évaluation environnementale, et en particulier la notion de "projet" qui en découle, déroutent certains maîtres d’ouvrage et industriels. Il faut dire que l’interprétation des textes fait débat, y compris entre experts.
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Alors que la Table ronde sur les risques industriels doit se tenir d'ici peu et que les débats s'animent, le projet d'ordonnance créant le 3ème régime des ICPE, le régime d'"autorisation simplifiée" ou régime d'"enregistrement" se poursuit. Point sur la mise en place de ce nouveau régime et sur ses grands principes.