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Nathalie Kosciusko-Morizet s'est rendue jeudi 18 septembre 2008 sur le site de la raffinerie Total de Donges, pour prendre connaissance du retour sur expérience de cet accident et des mesures de dépollution mises en oeuvre.

Le Conseil d'État rappelle qu'un exploitant ne peut se voir imposer que des prescriptions en rapport avec ses activités. Mais cette activité peut être envisagée au sens de la filière – papetière, par exemple – et non du cas particulier de l'installation.

La France réalise des inventaires annuels des émissions polluantes dans l'air et l'eau depuis 1987. Le 21 janvier 2009, un projet de loi autorisant l'approbation du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention d'Aarhus a été déposé au Sénat. Présentation de ses dispositions.

Les systèmes d'assainissement, particulièrement énergivores, tombent eux aussi sous la question des indispensables économies d'énergie. Plusieurs méthodes sont possibles, qui se concurrencent de par leurs approches, plus ou moins pertinentes en fonction du point de vue que l'on souhaite faire surgir : celui de la nature, ou celui de l'homme ?

Convertir les friches industrielles, un objectif pour toutes ces villes au lourd passé industriel. Mais dans un projet d'aménagement, le coût de la dépollution est difficile à estimer, surtout pour un futur usage sensible. L'Ademe, qui organisait des journées techniques sur ce thème, évalue le coût entre 1 et 1,5 million d'euros par hectare.