Votre recherche : "Pollution des eaux"

Un important volet forestier intégrant le changement climatique éclipse quelques dispositions éparses concernant certains espaces protégés.

En France, les taxes à caractère environnementale ne représentent que 2,1 % du PIB, selon un rapport du CGDD, et sont concentrées pour les trois quarts sur l’énergie, alors que dans l'Union européenne, elles représentent en moyenne 2,5 % du PIB. Cela place la France au 22e rang de l'UE.

Bisphénol A, parabènes, benzène et autres phtalates n’ont qu’à bien se tenir. Le second plan micropolluants doit être déployé pour lutter contre leur présence dans l’eau. Les industriels, notamment les exploitants d'ICPE, sont concernés de près.

Une nouvelle directive a pour objet de lutter contre la criminalité environnementale.

Que cela soit dans la loi de finances 2017 ou dans la loi de finances rectificatives pour 2016, plusieurs mesures fiscales concernent l'environnement, et notamment l'impact environnemental des entreprises. En guise de mémo, nous vous listons les 15 à retenir.