Votre recherche : "Pollution des eaux"

La France réalise des inventaires annuels des émissions polluantes dans l'air et l'eau depuis 1987. Le 21 janvier 2009, un projet de loi autorisant l'approbation du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention d'Aarhus a été déposé au Sénat. Présentation de ses dispositions.

Le Conseil d'État rappelle qu'un exploitant ne peut se voir imposer que des prescriptions en rapport avec ses activités. Mais cette activité peut être envisagée au sens de la filière – papetière, par exemple – et non du cas particulier de l'installation.

Les systèmes d'assainissement, particulièrement énergivores, tombent eux aussi sous la question des indispensables économies d'énergie. Plusieurs méthodes sont possibles, qui se concurrencent de par leurs approches, plus ou moins pertinentes en fonction du point de vue que l'on souhaite faire surgir : celui de la nature, ou celui de l'homme ?

Le 27 octobre dernier, la Commission européenne a proposé un règlement qui renforce les normes de sécurité des activités de production pétrolières et gazières en mer dans l'Union européenne.

Les compétences de Nicolas Hulot restent proches de celles de Ségolène Royal. Avec l'économie sociale et solidaire en plus, et la responsabilité des pêches maritimes et de l'aquaculture en moins.

L'Afssa s'est auto-saisie de la problématique du dessalement de l'eau à des fins de production d'eau potable. Elle vient d'émettre les lignes directrices sur les éléments nécessaires à l'évaluation des dossiers.