Votre recherche : "Pollution des eaux"
585 résultats
Revue de presse
28/10/2009
Une charte régionale d'entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques a été signée la semaine dernière par la région Picardie, les agences de l'eau Artois-Picardie et Seine-Normandie et la communauté de communes du Plateau Picard. Cet outil incitatif a pour but de guider les collectivités vers de meilleures pratiques.
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01/06/2011
Afin de compléter la transposition en droit français de la directive IPPC, un arrêté vient préciser les conditions d'application de cette directive concernant la mise en oeuvre des meilleures techniques disponibles lors d'une nouvelle demande d'autorisation à partir du 31 mai 2011.
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23/07/2014
L'application de la réforme des polices de l'environnement se poursuit, avec la parution du décret pour le commissionnement et l'assermentation des deux catégories d'inspecteurs de l'environnement – "eau et nature" et "ICPE". Les syndicats s'inquiètent de prérogatives plus importantes laissées aux directions des établissements publics, et du serment leur intimant le silence.
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07/05/2015
Le Conseil d'État rappelle qu'un exploitant ne peut se voir imposer que des prescriptions en rapport avec ses activités. Mais cette activité peut être envisagée au sens de la filière – papetière, par exemple – et non du cas particulier de l'installation.
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25/11/2013
Laver ses pinceaux et ses rouleaux de peinture génère une pollution diffuse et des risques pour la santé. En subventionnant l'achat de stations de nettoyage écologique, la région Rhône-Alpes et ses partenaires comptent sur un effet de levier pour doper la demande des artisans peintres. Les premiers résultats sont timides.