Votre recherche : "Risques professionnels"

Dans une étude statistique, deux chercheurs démontrent que le salarié qui participe à l'organisation de son travail s'absente moins souvent que dans d'autres entreprises. C'est aussi le cas, mais à un degré moindre, lorsque le salarié dispose d'un plan d'épargne d'entreprise (PEE).

Un projet de décret modifie la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail à partir du 1er janvier 2010. Michel Ledoux, avocat, détaille les changements pour les entreprises.

Lorsque deux entreprises sont présentes sur un même site, il peut y avoir des risques d'interférences. Mais selon les relations qu'elles entretiennent, les obligations règlementaires diffèrent. Analysons ici le cas du passage généré par une entreprise pour accéder à ses locaux, sur le terrain d'une société voisine. Un plan de prévention s'impose t-il ?

Après la fin de leur service, les employeurs et les médecins du travail sont priés de laisser les travailleurs de nuit... dormir. Sous peine de porter atteinte à la législation sur le repos quotidien.

L'employeur doit mettre en oeuvre les principes généraux de prévention et définir les obligations destinées à assurer la coordination des activités sur un chantier, lorsque plusieurs entreprises doivent intervenir simultanément. C'est ce que rappelle la Cour de cassation dans un arrêt où l'employeur a été reconnu responsable de blessures involontaires.

La loi relative à la sécurisation de l'emploi vient d'être publiée au Journal officiel. Son article 8 introduit la possibilité pour l'employeur de mettre en place, dans le cadre d'un projet commun à plusieurs établissements, une instance temporaire de coordination des CHSCT, qui a pour mission d'organiser le recours à une expertise unique. Retour sur ces dispositions.

Consignes absurdes, chaises empilées en guise d'escabeau, échafaudages fragiles comme des châteaux de carte, arcs électriques spectaculaires ou encore dérapages incontrôlés de monobrosses : le site internet de Jérôme Caron, consultant HSE, regorge de situations qui prêtent à sourire, à rire… et à informer ? Le débat est parfois vif chez les responsables HSE.

Un décret du 7 novembre 2008 transpose en droit français la directive européenne 2006/42/CE du 17 mai 2006 relative aux machines et apporte de nombreux ajustements au code du travail. Les nouvelles règles entreront en vigueur le 29 décembre 2009.

La commission de régulation de l'énergie publie un rapport sur la rentabilité des énergies renouvelables. Elle estime que le dispositif de soutien via les obligations d'achat permet à des parcs d'éolien terrestre d'avoir des retours sur investissement excessifs et préconise le développement des appels d'offres. Même recommandation pour le photovoltaïque.