Votre recherche : "Risques professionnels"

Après la fonction publique d'Etat, le décret du 3 février 2012 réforme la santé et la sécurité au travail au niveau territorial, en "uniformisant" notamment la réglementation applicable aux CHSCT. Revenons sur la réforme des CHSCT, axe majeur du décret du 3 février.

A travers l'avis du député Francis Vercamer, fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances 2010, c'est toute une synthèse des actions en cours dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail qui est tracée. En voici les points marquants.

Si les substances dangereuses et leurs valeurs limites d’exposition sont bien appréhendées par les acteurs de la santé au travail, les « procédés cancérogènes » sont sans doute moins connus. Quels sont-ils et quels sont ceux sur lesquels planchent l’Anses ? Explications.

Avec une enveloppe de 700 000 euros, le nouvel appel à projet du Fact entend "questionner les indicateurs sexués de santé au travail et agir sur les causes profondes". Les propositions innovantes devront permettre d'améliorer les conditions de travail des femmes, dont l'exposition aux risques et à l'usure professionnelle est sous-évaluée.

A partir d'aujourd'hui, les caisses régionales d'assurance maladie (Cram) deviennent les caisses d'assurance retraite et santé au travail (Carsat). Pour les entreprises, cela ne change rien, explique la Cnam.

Le nouveau CSE, soit directement via ses membres, soit via une commission spécifique santé sécurité et conditions de travail, soit via des représentants de proximité reprend les prérogatives du CHSCT. Quelles sont précisément ses missions et les conditions pour les exercer ? Synthèse.

Le rapport d'activité 2009 de la Branche AT-MP du régime général de la sécurité sociale vient d'être publié. Il présente les actions réalisées en 2009 et retrace les grands chantiers mis en place tels que la prévention de la désinsertion professionnelle, la réforme de la tarification ou les expérimentations des dispositifs de traçabilité des expositions professionnelles.