Votre recherche : "Risques professionnels"

Les femmes et les immigrés sont deux grands oubliés de la reconnaissance des cancers professionnels. Le GISCOP 93 a mené une étude sur le sujet portant sur 2002-2012. Emilie Counil, épidémiologiste et directrice du Giscop*, revient pour nous sur ces résultats, présentés lors des dernières assises nationales de l'INCA en décembre 2012.

Muriel Pénicaud et Marlène Schiappa ont présenté cinq actions pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles au travail. Ces mesures sont très proches de celles soumises aux partenaires sociaux il y a deux mois.

Une circulaire interministérielle revient sur les modifications apportées ces dernières années aux conditions permettant d'affecter, par dérogation, des jeunes de 15 à 18 ans à des travaux dangereux.

Une décision récente du Conseil d'Etat reconnaît la maladie d'un militaire exposé à l'amiante durant sa carrière comme imputable à son activité. L'employeur, en l'occurence l'armée, n'a pas apporté de preuve pour écarter cette imputabilité.

La Cour de cassation vient de préciser que les frais de justice engagés par le CHSCT lors d’un contentieux portant sur la nécessité d’une expertise peuvent être limités par le juge et ne pas obligatoirement représenter la totalité des honoraires facturés.