Votre recherche : "Risques professionnels"

Les femmes et les immigrés sont deux grands oubliés de la reconnaissance des cancers professionnels. Le GISCOP 93 a mené une étude sur le sujet portant sur 2002-2012. Emilie Counil, épidémiologiste et directrice du Giscop*, revient pour nous sur ces résultats, présentés lors des dernières assises nationales de l'INCA en décembre 2012.

L'existence d'un risque grave n'a pas besoin d'être incontestablement prouvée pour pouvoir justifier d'une expertise du CHSCT. Illustration avec une histoire de vapeurs d'huile de moteur dans les avions.

Lorsqu'un risque grave est constaté dans une entreprise ou un établissement, le CHSCT peut faire appel à un expert agréé. La Cour d'appel de Versailles et celle de Saint-Denis ont récemment donné raison aux CHSCT de deux grandes entreprises ayant sollicité une expertise suite à un accident du travail pour l'une, et à un dysfonctionnement dans l'entreprise pour l'autre.

Faut-il avoir du cœur à l'ouvrage ? La notion de pénibilité omet aujourd'hui de prendre en compte les capacités physiques ou au contraire les vulnérabilités particulières du travailleur, et notamment ses capacités cardio-respiratoires. "il faudrait finalement arriver à une évaluation personnalisée de la pénibilité", plaide Sébastien Hulo, médecin du travail au CHRU de Lille.

Le procès de la catastrophe d'AZF s'ouvre aujourd'hui. Pendant 4 mois, le tribunal correctionnel de Toulouse va examiner une multitude d'hypothèses, accidentelles ou criminelles. Le livre d'Hubert Seillan, docteur en droit du danger et rédacteur en chef de la revue Preventique, apporte un éclairage grâce à de nombreuses données scientifiques, juridiques ou encore sociologiques.

La Cour de cassation vient de préciser que les frais de justice engagés par le CHSCT lors d’un contentieux portant sur la nécessité d’une expertise peuvent être limités par le juge et ne pas obligatoirement représenter la totalité des honoraires facturés.

Le Premier ministre présente aujourd'hui et demain les grandes orientations de sa réforme des retraites aux partenaires sociaux. Dénonçant un "flop" du dispositif de retraite anticipé pour pénibilité qui n'a bénéficié qu'à 6139 salariés du régime général, les syndicats attendent un changement radical. Ils sont favorables à la création du "compte individuel pénibilité.