Votre recherche : "Risques professionnels"

L'Association des familles victimes du saturnisme (AFVS) vient de saisir le Conseil d'Etat d'une requête en annulation d'un décret modifiant le tableau n°1 des maladies professionnelles dues au plomb et à ses composés. Elle entend dénoncer une rédaction qui remettrait en cause selon elle le principe de présomption d'imputabilité.

Plus d'un an après l'invitation faite aux entreprises de négocier sur les risques psychosociaux et le stress, le ministre du Travail, Xavier Bertrand, a dressé hier le bilan des accords signés et des plans d'action mis sur pied dans les entreprises de plus de 1000 salariés.

Après le "préjudice d'anxiété", récemment reconnu par les juges au bénéfice des salariés partis en préretraite amiante, une nouvelle jurisprudence admet la notion de "bouleversement dans les conditions d'existence".

En matière de responsabilité pénale au travail tout le monde est susceptible d'être concerné. La négligence n'est pas l'apanage de l'employeur et la justice pénale se retourne de plus en plus vers les "sachants". Les préventeurs n'y échappent pas. Retour sur la notion de mise en danger d'autrui et sur les implications concrètes de la loi Fauchon.

En 2015, l'Anses sera chargée de délivrer les autorisations de mise sur le marché des produits phytosanitaires. Elle compte redoubler de vigilance vis-à-vis des produits en question, grâce à son nouveau pôle de phytopharmacovigilance, financé par une taxe sur les produits phytosanitaires.

Dès 2010, le ministère du travail attire l'attention de l'Observatoire national de la sécurité des établissements d'enseignement sur la nécessité d'une meilleure prévention lors des stages en entreprise. De cette alerte est née un guide sur le sujet. Il s'adresse tant aux chefs d'entreprise et d'établissements qu'aux professeurs, parents d'élèves ou personnels de santé.