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L'arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs vient d'être modifié pour inclure l'existence du document de référence issu du plan de modernisation des installations industrielles du ministère de l'écologie. Pour les établissements Seveso seuil haut, il s'inscrit dans les systèmes de gestion de la sécurité (SGS).

Le département "santé - travail" de l'InVS a mis en place en 2009 un programme de production régulière d'indicateurs destinés à rendre compte, à l'échelle nationale, de la situation concernant des problèmes de santé en relation avec le travail. Après l'amiante, le deuxième rapport se consacre aux accidents mortels du travail.

Principaux facteurs de risques psychosociaux, les innovations managériales n'ont cependant pas les mêmes effets sur les salariés. Certains y adhèrent, d'autres y résistent, d'autres encore les contournent. Trente sociologues ont analysé leurs impacts dans divers secteurs. Et montrent que le consentement des salariés passe par une réelle négociation de l'innovation, avec eux.

Pour calculer les expositions aux agents chimiques dangereux, le gouvernement a retenu une "méthode simplifiée" qui différencie les voies cutanées et respiratoires, et abouti à un "score" disant si le travailleur est exposé ou pas. Le calcul prend notamment en compte les équipements de protection. Il est détaillé dans deux projets d'arrêtés que nous nous sommes procurés.

Avant même l'adoption récente des dispositions sur la pénibilité, certaines entreprises planchaient déjà sur la réduction de la pénibilité. C'est le cas de la Société Alsacienne de Meubles (SALM) qui produit les marques Schmidt et Cuisinella sur 4 sites de production en France. Baptiste Aldosa, l'un des animateurs HSE de la SALM, nous présente la démarche initiée en 2009.

Les conclusions de la Mission d'information du Sénat sur le mal-être au travail ont été présentées hier. Face au constat de progression du mal-être au travail, la Mission formule plusieurs propositions : préciser certaines dispositions du code du travail, renforcer les CHSCT ou encore former le management en santé au travail.

Marie-Laure Tredan et Karim Benkirane, avocate counsel et avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats, détaillent dans cet article la procédure relative à la contestation des avis d'aptitude et d'inaptitude du médecin du travail et soulignent l'impact pratique que cela peut avoir sur les entreprises et les salariés.

L'Ineris a présenté hier son rapport scientifique 2008-2009. L'occasion pour l'établissement de revenir sur les grands dossiers en cours et sur ses travaux concernant les nanotechnologies, le domaine du sol et du sous-sol ou encore le stockage du CO2.

Sylvain Guard, chargé de mission à ACT Méditerranée (réseau ANACT) revient sur la mise en place en fin d'année dernière d'un réseau TMS dans la région PACA. Le réseau réunit dans une même volonté la Direccte, la Carsat Sud-est et ACT et vise à recréer une dynamique autour de la prévention des TMS.