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Un salarié a été victime d'un accident mortel du travail alors qu'il déplaçait des poutrelles métalliques. La société a été reconnue coupable d'homicide involontaire. En cause notamment : le non respect des règles de sécurité relatives à l'environnement de travail. Retour sur cet arrêt de la Cour de Cassation du 28 avril 2009.

L'actualité récente a relancé le débat sur la possibilité pour l'employeur d'être informé du nombre de points du permis de conduire des salariés. Il faut savoir que si l'employeur ne peut avoir accès aux informations relatives au nombre de points, il dispose cependant de plusieurs moyens pour vérifier l'aptitude à conduire de ses salariés.

Un décret du 29 juillet 2009 modifie la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et des maladies professionnelle par les caisses primaires d'assurance maladie. L'une des conséquences est la modification des modalités de contestation par l'employeur du caractère professionnel de l'accident ou de la maladie.

Spie batignolles sud-est a remporté, il y a une semaine, le premier Mase Awards pour son initiative en faveur de la santé-sécurité baptisée "l'Homme Sécurité". Laurent Vallier, directeur de l'agence de Vaux-en-Velin nous explique la genèse de cette démarche qui consiste à faire endosser, chaque mois, à un compagnon, une mission de prévention en matière de sécurité.