Votre recherche : "Risques professionnels"

L’évaluation des risques des produits cosmétiques est souvent centrée sur les consommateurs. Pourtant, les professionnelles du soin et de l’esthétique en sont aussi des utilisatrices régulières. Mais les études relatives à leur exposition restent peu nombreuses.

Les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT/MP) sont la source d'un contentieux régulier. Dans ce panorama, vous trouverez les arrêts, rendus en septembre et octobre dernier et qui ont retenu notre attention.

En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.

L'INRS publie ses recommandations pour la conception d'installations de récupération de déchets. Le texte fourmille de bonnes pratiques pour réduire des risques hétérogènes de troubles musculo-squelettiques, de chute ou de collision.

La Cour de cassation l'affirme clairement : en cas d'exposition au risque chez plusieurs employeurs, les conditions de délai de prise en charge s'apprécient au regard de la totalité de la durée d'exposition. Une jurisprudence inédite car si ce principe paraît aller de soi, il n'avait jamais été énoncé aussi clairement.

Les substances persistantes ont des effets perpétuels et irréversibles sur la santé humaine, les autres organismes vivants et l’environnement en général. En attendant leur substitution, l’introduction de nouvelles classes de danger « persistance » doit permettre de les réglementer largement.

La ministre du travail, Élisabeth Borne, souhaite impliquer les entreprises dans les campagnes de vaccination contre la Covid-19. Si les grands groupes, aguerris aux campagnes anti-grippe saisonnières, répondent présents, tous ne sont pas sur la même longueur d’onde. Des points de vigilance subsistent, en particulier logistiques, juridiques et même éthiques.