Votre recherche : "Risques professionnels"

La convention d'objectif et de gestion de la branche AT/MP de l'assurance maladie s'achevait fin 2012. Un avenant a été signé à cette convention pour la prolonger d'un an en attendant celle de 2014-2017. Le programme est donc sensiblement identique avec quelques ajouts, dont notamment un renforcement sur les TMS et sur les chutes de hauteur dans le BTP.

Le règlement Reach est entré en vigueur au 1er juin 2007. A l'occasion de cet anniversaire, nous vous proposons une série d'articles sur le fonctionnement complexe des multiples règlementations qu'il régit, sur les enjeux et les changements qu'il impose et sur les prochaines échéances à venir. Aujourd'hui, nous revenons sur les grands principes du règlement.

Xavier Gomez est animateur du Réseau Risques et du Réseau Hygiène et Sécurité chez IDEAL * Connaissances. Il revient pour nous sur le fonctionnement de ces plateformes d'échange dédiées aux collectivités.