Votre recherche : "Risques professionnels"

"Démunies" pour remplir leur document unique ou parler de santé-sécurité, les très petites entreprises s’adressent à leur expert-comptable. En Midi-Pyrénées, une expérimentation est en cours pour former ces professionnels du chiffre.

Jusqu'à décembre dernier, il était possible de déroger à l'interdiction d'affecter des mineurs à des travaux les exposant à des poussières d'amiante. C'est toujours le cas, seulement pour les opérations générant un empoussièrement de niveau 1.

Depuis l'explosion de l'usine AZF, il y a 15 ans, les installations stockant du nitrate d'ammonium sont particulièrement sous surveillance. Un arrêté modifie les prescriptions applicables, réduisant notamment les surfaces de désenfumage exigibles.

Assouplir la mesure des rejets industriels dans l'air, éviter la "surtransposition" des textes européens et les contrôles à répétition... Le Conseil de simplification a présenté de nouvelles mesures réduisant les contraintes environnementales qui "pèsent" sur les entreprises.

Le nouvel organisme, né de la fusion de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, est l'aboutissement d'une réflexion engagée depuis une dizaine d'années.

Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) vient de publier son rapport scientifique sur les données recueillies depuis sa création en 2001. Il confirme que les troubles musculo-squelettiques et les psychopathologies liées au travail continuent de croître

Nombre de gaz frigorifiques reconnus comme agents de destruction de la couche d'ozone sont progressivement retirés du marché. Les HCFC, par exemple, devront disparaître d'ici 2015 de la plupart des applications agroalimentaires, logistiques, en distribution ou en restauration. Des solutions de remplacements arrivent sur le marché dans tous les secteurs.

Un rapport évalue la mise en oeuvre des expérimentations portant sur le certificat de projet et les autorisations uniques ICPE et IOTA. Globalement, ces outils méritent d'être pérennisés, à condition d'en renforcer la valeur ajoutée et de les simplifier.

La Cour de cassation continue de préciser le préjudice d’anxiété. Dans deux arrêts rendus hier, elle le lie à l'Acaata, et définit un périmètre du préjudice englobant la perte d'espérance de vie et le bouleversement dans les conditions d'existence.

Pour la première fois en France, un hôpital public, l'hôpital de Rambouillet (78) va recourir aux qualités antibactériennes du cuivre pour lutter contre les maladies nosocomiales, responsables chaque année de 3 500 décès. Benjamin Galle, le directeur adjoint de l'hôpital, nous présente le dispositif.