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Stress, harcèlement, violence, charge de travail ou encore TMS...Les risques psychosociaux (RPS) recouvrent de nombreux maux, ressentis par un nombre grandissant de salariés. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les RPS ont un impact sur le fonctionnement des entreprises et c'est notamment ce qu'a voulu démontrer Bénédicte Haubold dans son dernier ouvrage.

L'arrêt Snecma a 1 an aujourd'hui. Le 5 mars 2008, la Cour de cassation a en effet décidé que le juge peut désormais suspendre la mise en oeuvre d'une réorganisation du travail s'il considère qu'elle ne garantit pas la santé et la sécurité des salariés. Retour sur cet arrêt qui représente une véritable révolution et qui marque une nouvelle extension de l'obligation de sécurité.

Et si la pandémie grippale dont on parle tant arrivait, comment un supermarché continuerait-il son activité ? Pour répondre à cette question, l'Anact, l'Afsset et le groupe Intermarché ont réalisé une simulation grandeur nature dans un magasin de Grigny (69), dimanche 8 et lundi 9 mars.

La sous-traitance apparaît encore comme l'un des secteurs les plus "accidentogène", les exemples d'actualité ne manquent pas. Pour assurer la sécurité entre les entreprises lors de situations de co-activité, le respect des procédures réglementaires est primordial. Avant de traiter des retours d'expériences sur la sous-traitance, revenons d'abord sur le Plan de prévention.

L'employeur est investi d'une obligation de sécurité quasi absolue sur les lieux de travail. La faute inexcusable d'un employeur a été retenue à la suite de l'accident survenu à une salariée alors qu'elle gravissait un escalier de 4 marches au sein des locaux professionnels.

L'UGICT*, la CGT des cadres et techniciens, publie les résultats de sa consultation nationale interprofessionnelle menée à destination de l'encadrement des secteurs privé et public. Les résultats permettent de mesurer le vécu de l'encadrement autour des questions du temps de travail, de la reconnaisance, du sens du travail etc.

Les véhicules utilitaires ne sont pas épargnés par les dangers de la route. Camions trop ou mal chargés, perte de matériel sur la chaussée, le chauffeur met parfois en jeu sa propre sécurité. Pour répondre à cette problématique, des entreprises présentent, au salon Préventica à Toulouse, des moyens efficaces favorisant la sécurité routière.

La chute d'un salarié sur le parvis d'un immeuble situé devant son entreprise constitue un accident de trajet. Si la victime bénéficie d'une indemnisation identique à celle d'un accident du travail, l'employeur ne peut être tenu responsable d'un manquement à son obligation de sécurité.

Dans un délibéré rendu le 9 janvier, le tribunal correctionnel de Montbéliard a condamné l'entreprise Peugeot Motocycles à 30 000 € à la suite d'un accident mortel survenu en 2005 à Mandeure (Doubs). L'avocate de la CGT, Amélie Baumont, analyse pour nous ce jugement.

L'employeur est tenu à une obligation générale de "sécurité de résultat" envers ses salariés. Il s'agit d'un véritable devoir de prévention. A défaut, sa responsabilité peut être engagée au titre de la faute inexcusable. La Cour de cassation admet en l'occurence que l'employeur n'a pas eu conscience du danger encouru par le salarié et écarte la faute inexcusable.