Votre recherche : "Risques professionnels"

L’exposition pourra être évaluée de façon plus collective via des référentiels de branche homologués, qui seront juridiquement opposables, et l’employeur n’aura plus à établir de fiches individuelles d’exposition. Matignon a décidé hier des mesures de simplification du compte pénibilité.

Dans cette chronique, Olivier Mériaux, directeur des études et synthèses au sein du cabinet Plein Sens, insiste sur la fatigue cognitive entraînée par l'intelligence artificielle générative et la nécessité d'adapter dès à présent les plans de prévention des risques psychosociaux à cette nouvelle technologie.

L’exposition pourra être évaluée de façon plus collective via des référentiels de branche homologués, qui seront juridiquement opposables, et l’employeur n’aura plus à établir de fiches individuelles d’exposition. Matignon a décidé hier des mesures de simplification du compte pénibilité.

Les employeurs craignent de voir leur responsabilité engagée en cas de contamination sur le lieu de travail. Le respect des fiches pratiques du ministère suffira-t-il à prouver qu'ils ont pris toutes les mesures nécessaires pour éviter le risque, comme leur impose leur obligation de sécurité ? Avocats d'employeurs comme syndicalistes conseillent de documenter au maximum l'ensemble des mesures prises.

Laurent Gamet et Thibault Ngo Ky, avocats au sein du cabinet Flichy Grangé, ont détaillé hier les obligations des entreprises en matière de prévention de la pénibilité. Et la première des tâches à effectuer est de définir les postes qui comportent des risques et le nombre de salariés qui y sont exposés.

Les ministères du travail et des affaires sociales ont homologué vendredi quatre référentiels de branche pour l'évaluation de la pénibilité. Ces "modes d'emploi" faciliteront la mise en œuvre du compte pénibilité pour les entreprises de ces branches, en particulier pour les PME. Aperçu de deux de ces premiers référentiels homologués.

Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT) vient de publier son bilan 2011. Un document qui revient sur les grands chantiers de l'an dernier : réforme de la médecine du travail, pénibilité, risque chimique, risque routier, milieu hyperbare et marché des machines. Un point de vue synthétique éclairant sur ces grands thèmes.

Tableaux de maladie professionnelle, remise en cause de la présomption d’imputabilité, traçabilités individuelle et collective des expositions… On questionne Henri Bastos sur le rôle de l’Anses et les débats actuels sur la réparation.

En cas de maladie professionnelle, les juges semblent désormais retenir "automatiquement" la responsabilité des grands groupes industriels en considérant qu'ils avaient forcément conscience du danger encouru par les salariés dans leur travail.

C'est toujours le bal des décisions autour de la gouvernance des services de santé au travail. Si sur le reste du texte réformant la médecine du travail, députés et sénateurs semblent s'être à peu près mis d'accord, les premiers devraient adopter, demain, une présidence des services réservée aux employeurs alors que les sénateurs avaient opté pour une présidence tournante.