Votre recherche : "Risques professionnels"

Instruction des dossiers, consultation du public, qualité des études… Plus d'un an après la réforme de l'autorisation environnementale, le ministère de la transition écologique appelle, dans une circulaire, à corriger les points de blocage dans sa mise en œuvre.

Alors que s'ouvre aujourd'hui la COP 24, Guillaume Bonnentien, expert climat chez EcoAct, invite les entreprises à se fixer des objectifs compatibles avec l’accord de Paris et à ne pas négliger les risques engendrés par le changement climatique. Et pour passer des objectifs aux résultats, il détaille plusieurs leviers possibles, rappelant que “se poser toutes ces questions peut aussi déboucher sur des opportunités”.

La Cour de cassation estime qu'Air France a respecté son obligation de sécurité envers un pilote exposé aux attentats du 11-Septembre. Les juges ont tenu compte des mesures de prévention mises en place. Cela marque une inflexion de la jurisprudence.

La députée LREM Charlotte Lecocq défend une profonde réforme organisationnelle du système de santé au travail. Selon elle, il est incontournable d'en revoir "le pilotage" si l'on veut avancer en matière de prévention, car la "boussole commune" qu'est le PST 3 n'est pas mise en œuvre. Suppression du document unique, risque de créer une usine à gaz, refonte de la tarification AT-MP… Elle répond à nos questions sur les propositions du rapport.

Est-il contraire à la Constitution d’imposer à l’employeur, qui a obtenu en justice l’annulation de l’expertise décidée par le CHSCT, de tout de même payer les frais d’honoraires pour le travail déjà réalisé par l’expert ? Réponse aujourd'hui du Conseil constitutionnel.

La création d'un fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, la mise en place d'une plateforme pluridisciplinaire pour identifier les risques de désinsertion professionnelle, et l'assouplissement du recours au temps partiel thérapeutique après un accident du travail sont les principales mesures du PLFSS 2020 concernant la santé au travail.

Le pilotage d’une politique de RSE ne concerne pas uniquement les grandes entreprises. Même si les PME et TPE ne sont tenues actuellement par aucune obligation légale, leur capital humain les pousse à donner du sens à leurs performances.

Identification animale, traçabilité des produits, cartes bancaires...L'identification par radiofréquences (RFID) est en plein essor. Toutefois, de nombreuses questions se posent, tant au niveau sanitaire qu'au niveau des libertés individuelles. L'Afsset a rendu, le 26 janvier 2009, son avis et rapport relatif à l'évaluation des impacts sanitaires des systèmes de RFID.