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L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (ONS), s'inquiète, dans son rapport annuel 2011, de la sécurité des élèves lors des stages en entreprises avec les évolutions introduites par la nouvelle loi sur l'apprentissage. Il recommande l'élaboration d'un guide à l'attention des différents acteurs.

Le week-end passé, les grandes multinationales et leurs partenaires politiques se réunissaient lors du forum annuel à Davos. A cette occasion, un rapport sur les bénéfices d'une amélioration de la santé-sécurité au travail a été publié par le Forum économique mondial*. Une simple vision financière ultra-pragmatique ?

L'InVS vient de publier son rapport sur une épidémie de fièvre Q qui s'est déclarée en février 2009 dans une usine de traitement de viande. Une expérience qui permet de rappeler l'existence de cette maladie et d'observer la réaction de l'entreprise et des services de santé et de prévention.

L'employeur qui ne souhaite pas que la maladie professionnelle d'un de ses salariés lui soit imputée doit prouver qu'elle a été contractée au sevice d'un autre employeur ou d'employeurs successifs. Sinon, le coût de cette maladie impactera son taux de cotisation accident du travail.

Suite à la publication des résultats du plan national d'échantillonnage des PCB dans les poissons en milieu aquatique, une circulaire précise les modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion nécessaires.

La simple reconnaissance d'une maladie professsionnelle ne vaut pas nécessairement condamnation de l'employeur pour faute inexcusable. Pour cela, il faut que la faute de l'employeur soit la cause de la maladie.

Nouveau revers pour des victimes de l'amiante. Le parquet de Paris a demandé un non-lieu dans l'affaire de l'usine de Condé-sur-Noireau en invoquant l'impasse juridique due à l'impossibilité scientifique de dater la contamination à l'origine l'intoxication.

Cela fait plusieurs mois que l'AP-HP planche sur le réaménagement du temps de travail de ses agents, non sans heurts. Mais avec des journées plus courtes et moins de RTT, les agents verront-ils pour autant leur qualité de vie et leurs conditions de travail s'améliorer ? Pas sûr.