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Le Groupe Pompidou s'est réuni les 14 et 15 mai dernier à Strasbourg pour une conférence sur le thème de l'alcool, des drogues et de la prévention en milieu professionnel. A cette occasion, ce groupe de travail, sous l'égide du Conseil de l'Europe a présenté le résultat des travaux menés depuis 2 ans. L'ensemble des participants a adopté des recommandations sur le sujet.

La CRAM de Normandie vient d'éditer fin décembre 2008 des fiches pratiques sur les risques psychosociaux en entreprise. Deux versions, une pour les salariés et les représentants du personnel, une pour les employeurs, ont été élaborées notamment par la DRTE*, un inspecteur du travail, la CRAM, une avocate et des médecins du travail.

La direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) des Pays-de-la-Loire a édité une brochure qui fait un inventaire des questions les plus courantes qui se posent quant à l'inaptitude professionnelle.

Tout employeur est tenu,à l'égard de son personnel, d'une obligation de sécurité lui imposant de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs. Un employeur a violé cette obligation à la suite du licenciement d'un salarié ayant subi une agression lors du transport de fonds du magasin à la banque et ayant été déclaré inapte.

Vous souhaitez obtenir une subvention pour financer des actions de prévention de la pénibilité ? Vous pouvez dès à présent solliciter le Fonds national dédié à la pénibilité en répondant à leur appel à projets. Nous vous donnons toutes les informations nécessaires pour mener à bien cette démarche.

À compter du 1er juillet 2016, l'administration du travail pourra transiger avec l'employeur pour les infractions à la législation sociale constituant une contravention ou un délit. De plus, la suspension d'activité en cas de danger lié à une exposition à un CMR est simplifiée.

Si l'on est de plus en plus informés sur les risques d'exposition aux ondes émises par nos portables ou ordinateurs, on ne sait que rarement que de nombreuses machines et process industriels dégagent de puissants champs électromagnétiques. Il n'y a pour l'instant aucun obligation légale pour l'employeur, mais une directive européenne doit être appliquée d'ici 2012.