Votre recherche : "loi santé travail"

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Les cancers sont des pathologies plurifactorielles, et des chiffres parfois très différents sont avancés sur le nombre de cancers professionnels (par rapport à l'ensemble des cancers). Une fourchette de 4 à 8,5 % des cas est retenue dans plusieurs rapports (INRS). Sur ce sujet toujours d'actualité, Actuel-HSE s'est entretenu avec Pascal Marichalar, auteur d'un livre sur les démarches d'anciens verriers de Givors pour faire reconnaître leurs cancers en maladie professionnelle.
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Les régimes de départs anticipés ont été parmi les plus débattus ces derniers mois. Au premier rang, le sujet des carrières longues a suscité bon nombre de controverses et revirements du gouvernement, ce dispositif permettant aux travailleurs concernés d'échapper à l'âge légal de départ à 64 ans. Explications.
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Pénibilité, congé maternité, fonds amiante… Survol des mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 en lien avec la branche AT-MP et la santé au travail.
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Cancers professionnels, travail détaché, équipements de protection individuelle... le Parlement européen légifère sur des sujets relatifs à la santé sécurité au travail. Parfois, les mesures prises, ou souhaitées par les députés mais retoquées par les gouvernements, sont plus protectrices que ce qu'impose la loi française.
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Un décret du 27 octobre 2022 définit les critères permettant de reconnaitre les personnes vulnérables à la Covid-19 pouvant être placées en activité partielle. Ces critères restent inchangés pour la poursuite du dispositif du 1er septembre 2022 jusqu'au 31 janvier 2023 au plus tard.
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Manque d'information de l'autorité administrative, absence de guide national, système de financement perfectible... Face au manque d'accompagnement des activités riveraines des sites Seveso pour prévenir le risque technologique, les entreprises en zone bleue peuvent se tourner vers les associations et les collectivités.
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D’un côté, le recours au concept d’exposome incite à produire davantage de connaissances sur les expositions environnementales, et donc professionnelles. D’un autre, certains craignent, qu’appliqué au droit de la sécurité sociale, il dilue la responsabilité de l’employeur en cas de maladie professionnelle.