Votre recherche : "loi santé travail"
1375 résultats
A la une
01/06/2017
En charge de la phytopharmacovigilance, l'Anses cherche à collecter plus de déclarations spontanées des effets indésirables, y compris sur la santé humaine, des produits phytos. Pour faciliter ces signalements, elle vient de mettre en place des formulaires à remplir en ligne.
A la une
22/03/2011
Franck Chéron est délégué régional Ile-de-France pour Emergences, un cabinet de 60 salariés spécialisé dans la formation et l'expertise auprès des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Pour lui, la formation prévue pour les élus n'est pas suffisante...
Revue de presse
24/06/2013
Nous avons fait réagir les organisations syndicales présentes vendredi à la conférence sociale à la décision du Conseil constitutionnel censurant les clauses de désignation pour les futurs accords de branche sur la prévoyance et frais de santé. La question de l'assurance des risques lourds – par exemple dans le secteur du BTP – est posée.
A la une
16/05/2012
Depuis son apparition il y a quelques années, la cigarette électronique ne cesse de faire de nouveaux adeptes. Pour autant, salariés et employeurs se posent la question de statut ? Est-elle interdite comme les autres cigarettes sur le lieu de travail ? Comment l'employeur doit-il considérer cette pratique ? Voici les principaux éléments de réponses juridiques et sanitaires.
A la une (brève)
12/04/2017
Revue de presse
28/04/2010
L'ASN vient de publier le bilan du plan d'actions 2005-2008 pour la gestion du risque lié au radon. Un second plan, visant l'activité volumique du radon dans l'habitat est en préparation.
A la une (brève)
12/10/2010
A la une
30/03/2015
Au terme d'une année perturbée par le déploiement de la nouvelle organisation de l'inspection du travail, en 2015, la Direccte Île-de-France compte renouer avec les contrôles sur le terrain. Chutes de hauteur, égalité professionnelle, amiante et égalité professionnelle sont au programme.
A la une
14/04/2014
La Cour de cassation, qui a reconnu en 2010 le "préjudice spécifique d'anxiété", confirme que les travailleurs exposés à l'amiante peuvent à ce titre obtenir une réparation "automatique" de leur préjudice moral, sans avoir à prouver une quelconque atteinte à leur santé, physique ou mentale. Une manière de faciliter l'indemnisation de ces travailleurs en sursis.