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Décrit dans l'ANI santé au travail comme un outil d'optimisation de la formation des salariés, le passeport prévention a trouvé sa place dans la proposition de loi santé au travail. Mais des voix s'élèvent pour alerter sur de possibles travers : responsabilité du travailleur en cas d'accident, recul de la prévention et mise en concurrence sur le marché de l'emploi.

La réforme de la santé au travail a débuté la semaine dernière son parcours législatif. En commission des affaires sociales, les députés ont étoffé le texte. Il prévoit notamment la consultation du CSE sur le document unique d'évaluation des risques et chacune de ses révisions, et restreint partiellement l'accès de l'employeur aux données du nouveau "passeport prévention".

Complémentarité des médecins et des préventeurs, renforcement du document unique, mise en place d'un passeport prévention... Les grands axes de la loi du 2 août pourraient raviver la santé au travail. Mais ils doivent être réellement mis en œuvre, insistent les acteurs du secteur : récit de la table ronde organisée hier par Préventica.

Un directeur commercial, qui tient des propos à connotation sexuelle, sexiste, raciste et stigmatisant en raison de l'orientation sexuelle, porte atteinte à la sécurité psychique des autres salariés, et ainsi manque à son obligation de sécurité.

Comment l'employeur peut-il agir pour limiter les risques psychosociaux de ses salariés et éviter de voir sa responsabilité engagée ? Le cabinet d'avocats BRL a organisé un webinaire le 21 janvier. Il livre les "clefs du succès" pour la réduction de la souffrance au travail, en tenant compte des évolutions portées par la proposition de loi sur la santé au travail déposée en décembre.