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A l'occasion du dernier salon Préventica à Lyon, Nicolas Chouteau, administrateur de l'association Mase Rhône-Alpes est venu présenter le fonctionnement du Mase, ce système de management de la sécurité issu des industries pétrolières et chimiques. Témoignages à l'appui, il souligne combien ce système séduit aujourd'hui tous les secteurs.

Trouver des indicateurs pertinents qui permettraient de connaître précisément les émissions polluantes, notamment les particules fines, imputables à l'activité d'une plateforme aéroportuaire, en différenciant les sources d'émissions : tel est le travail actuellement mené par l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires.

Le député Bertrand Pancher vient de remettre son rapport d'étape sur la gouvernance environnementale suite à la mission que lui avait confiée le Président de la République, en septembre dernier. Il y formule 23 propositions.

Le décret sur le reporting climatique des entreprises annoncé pour cet été, le développement des green deals et de l'open-data, l'étiquetage des nanomatériaux… Pour les acteurs économiques, quelles sont les mesures à retenir ?

Pour être valable, une délégation de pouvoir doit répondre à différentes conditions.
La chambre criminelle de la Cour de cassation nous en donne une illustration dans un arrêt du 13 octobre dans lequel le délégataire ainsi que son employeur ont été poursuivis à la suite de la blessure d'un ouvrier.

Avec la loi transition énergétique, faire un plan de mobilité devient obligatoire pour les entreprises rassemblant plus de 100 salariés sur un même site. L'indemnité kilométrique vélo, elle, n'est pas encore applicable. Détail des mesures sur les transports.

Parmi les mesures marquantes adoptées on relèvera l'instauration possible de péages urbains et le plan pour les véhicules électriques et hybrides. L'organisation des schémas locaux de la qualité de l'air prennent forme ainsi que les obligations de bilans de gaz à effet de serre.

2008 était l'année des grandes orientations, 2009 sera une année des législations techniques. Aussi bien sur le plan européen que sur la scène française, l'activité réglementaire en matière de HSE promet d'être dense.

Encore une affaire où l'employeur a désapprouvé les méthodes peu orthodoxes d'une directrice de magasin, qui avait fait déshabiller entièrement ses subalternes pour trouver le coupable d'un vol. La directrice a été licenciée pour faute grave.