Votre recherche : "loi santé travail"

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Alors que le Sénat a entamé l'examen du projet de loi Grenelle 2, Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau ont présenté l'engagement national pour le fret ferroviaire issu du Grenelle 1.

En charge de la phytopharmacovigilance, l'Anses cherche à collecter plus de déclarations spontanées des effets indésirables, y compris sur la santé humaine, des produits phytos. Pour faciliter ces signalements, elle vient de mettre en place des formulaires à remplir en ligne.

Une action efficace du CHSCT exige l'octroi de nouveaux moyens, tel un droit de veto fondé sur le droit à la santé des salariés. C'est que soutiennent le sociologue Jean-Marie Barnier, ancien secrétaire du CHSCT d'Air France et Hélène Adam, ancienne membre du CHSCT de France Télécom.

La solitude, engendrée par l'introduction d'évaluation individualisée des performances, est devenue la principale cause du mal être au travail, constate Christophe Dejours, directeur du laboratoire de psychologie du travail et de l'action, au Conservatoire national des Arts et Métiers.

La loi relative à la sécurisation de l'emploi vient d'être publiée au Journal officiel. Son article 8 introduit la possibilité pour l'employeur de mettre en place, dans le cadre d'un projet commun à plusieurs établissements, une instance temporaire de coordination des CHSCT, qui a pour mission d'organiser le recours à une expertise unique. Retour sur ces dispositions.

Suite de notre série d'articles sur les propositions des dix candidats à l'élection présidentielle. Aujourd'hui tour d'horizon en matière de temps de travail, d'égalité hommes-femmes et de représentation du personnel.