Votre recherche : "loi santé travail"
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Revue de presse
21/05/2012
Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT) vient de publier son bilan 2011. Un document qui revient sur les grands chantiers de l'an dernier : réforme de la médecine du travail, pénibilité, risque chimique, risque routier, milieu hyperbare et marché des machines. Un point de vue synthétique éclairant sur ces grands thèmes.
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24/12/2014
La commission spéciale de l'Assemblée nationale pour le projet de loi transition énergétique travaille ardemment sur le texte. Durant les auditions, les entreprises, dont les industriels énergo-intensifs, sont venus défendre leurs positions, la compétitivité en avant. Henri Proglio y a affirmé la "compatibilité" de la baisse de la part du nucléaire avec la vision d'EDF.
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26/03/2014
Il faut reparler du travail réel dans les entreprises, plaide Pierre-Yves Gomez dans son dernier livre, "Le travail invisible". Le professeur de l'EM Lyon note un besoin de parler du corps fatigué par le travail, alors qu'objectivement le corps est moins meurtri par le travail qu'il y a quelques décennies. Il esquisse des pistes pour s'en sortir. Interview.
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23/09/2014
La commission spéciale de l'Assemblée nationale pour le projet de loi transition énergétique travaille ardemment sur le texte. Durant les auditions, les entreprises, dont les industriels énergo-intensifs, sont venus défendre leurs positions, la compétitivité en avant. Henri Proglio y a affirmé la "compatibilité" de la baisse de la part du nucléaire avec la vision d'EDF.
Synthèses
17/04/2012
Dans son rapport annuel, la Cour de cassation consacre son dossier central à l'étude du risque. Pour vous éviter une lecture certes passionnante mais cependant fastidieuse, nous vous offrons ici une synthèse des principales idées développées : les manières dont le droit aborde le risque et les évolutions qu'il connaît.
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10/06/2016
Pour améliorer la reconnaissance comme maladies professionnelles des pathologies psychiques, le fonctionnement des comités régionaux qui examinent les dossiers est légèrement modifié. La possibilité de faire appel à un psychiatre est explicite.
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15/04/2015
Pour Gilbert Houngbo, directeur général adjoint de l'OIT, instaurer un devoir de vigilance pour les sociétés mères, pourquoi pas. Mais il estime qu'il faut aussi mobiliser élus et syndicats, afin d'"agir sur toute la chaîne". Une conviction qui s'appuie sur la gestion de l'après Rana Plaza.
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01/10/2014
L'Assemblée nationale commence aujourd'hui l'examen en séance publique, dans l'hémicycle, du projet de loi de transition énergétique. Le texte a déjà été longuement travaillé au sein de la commission spéciale, avec le ministère. Grands objectifs, bâtiment, transports et qualité de l'air : voici le détail des trois premiers titres, tels qu'amendés.
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07/12/2011
Le dispositif de mesure et de surveillance des champs électromagnétiques émis par les lignes à très haute tension, issu du grenelle de l'environnement, vient d'être fixé par un décret du 1er décembre 2011. Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès le 1er janvier 2012.
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01/07/2013
Une circulaire interministérielle, accompagnée de fiches confidentielles, définit les contrôles à mener en 2013 concernant les produits chimiques. Parallèlement, elle présente le dernier bilan rendu public : en 2011, les agents de l'État ont mené plus de 8000 contrôles, dont environ 5 500 visaient à vérifier le respect des règlements Reach et CLP.