Air et climat

Le 27/02/2025
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Quels sont les impacts de la pollution de l'air ambiant sur les maladies chroniques et l'économie ?

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Le respect des valeurs guides de l'OMS sur la qualité de l'air en France réduirait de moitié, voire plus, la survenance de huit maladies maladies respiratoires, cardiovasculaires et métaboliques en lien avec les activités humaines, évalue Santé publique France dans une enquête inédite. Et permettrait des gains économiques colossaux.

Le 25/02/2025
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Taxe carbone aux frontières : à quoi s’attendre avec la nouvelle mandature européenne ?

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La taxe carbone aux frontières de l’UE, appelée MACF (mécanisme d’ajustement du carbone aux frontières) est aujourd’hui en phase pilote. Si un certain nombre de limites ont été identifiées et doivent conduire à de nouvelles propositions l’année prochaine, la Commission européenne se focalise dans l’immédiat sur l’exemption des petites et moyennes entreprises.

Le 18/02/2025
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Marché du carbone : le tribunal de l'UE rejette la demande de réparation d'un préjudice causé par les FAQ de la Commission

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À l'occasion d'un litige sur l'allocation des quotas à titre gratuit, le tribunal de l'UE a jugé qu'un fabricant de ciment ne peut revendiquer un préjudice causé par les FAQ de la Commission, celles-ci n'étant qu'un document d'orientation. Ces FAQ comportaient une interprétation différente des référentiels applicables à ses activités par rapport à la précédente période du SEQE.

Le 12/02/2025
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Omnibus : pour ou contre ?

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De nouvelles positions ont été exprimées sur le futur projet de texte dit « omnibus » ces deux dernières semaines. On fait le point sur les acteurs qui défendent l’omnibus et ceux qui s’y opposent.

Le 28/01/2025
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Réduction d'IS pour mise à disposition d'une flotte de vélos par l'employeur : nouvelles précisions de l'administration

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À compter du 8 janvier 2025, la réduction d’impôt ne peut excéder 25 % du prix d’achat ou de la location de la flotte de vélos, y compris lorsque les dépenses sont engagées sur plusieurs exercices, selon de nouveaux commentaires publiés au Bofip.