Air et climat

Le 25/02/2025
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Taxe carbone aux frontières : à quoi s’attendre avec la nouvelle mandature européenne ?

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La taxe carbone aux frontières de l’UE, appelée MACF (mécanisme d’ajustement du carbone aux frontières) est aujourd’hui en phase pilote. Si un certain nombre de limites ont été identifiées et doivent conduire à de nouvelles propositions l’année prochaine, la Commission européenne se focalise dans l’immédiat sur l’exemption des petites et moyennes entreprises.

Le 18/02/2025
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Marché du carbone : le tribunal de l'UE rejette la demande de réparation d'un préjudice causé par les FAQ de la Commission

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À l'occasion d'un litige sur l'allocation des quotas à titre gratuit, le tribunal de l'UE a jugé qu'un fabricant de ciment ne peut revendiquer un préjudice causé par les FAQ de la Commission, celles-ci n'étant qu'un document d'orientation. Ces FAQ comportaient une interprétation différente des référentiels applicables à ses activités par rapport à la précédente période du SEQE.

Le 12/02/2025
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Omnibus : pour ou contre ?

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De nouvelles positions ont été exprimées sur le futur projet de texte dit « omnibus » ces deux dernières semaines. On fait le point sur les acteurs qui défendent l’omnibus et ceux qui s’y opposent.

Le 28/01/2025
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Réduction d'IS pour mise à disposition d'une flotte de vélos par l'employeur : nouvelles précisions de l'administration

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À compter du 8 janvier 2025, la réduction d’impôt ne peut excéder 25 % du prix d’achat ou de la location de la flotte de vélos, y compris lorsque les dépenses sont engagées sur plusieurs exercices, selon de nouveaux commentaires publiés au Bofip.

Le 24/01/2025
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BEGES et CSRD : vers une harmonisation des méthodes de comptabilisation des émissions de GES ?

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Examiné par l’Assemblée nationale depuis mercredi, un projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne prévoit l’harmonisation des méthodes de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour alléger le reporting des entreprises soumises à l’obligation de publication des informations de durabilité. Une disposition contestée par l’association des professionnels en conseil climat, énergie et environnement (APCC).

Le 24/01/2025
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«L'industrie est-elle plus verte ailleurs ?» : la Fabrique de l'industrie veut redorer l'image de la France face à l'Allemagne

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Dans une note publiée en septembre, la Fabrique de l'Industrie défend le bilan des émissions carbone de l'industrie française par rapport à celui des industries allemandes. Et tord le cou des données d'Eurostat.