Déchets
Le 11/01/2024
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Nouveaux agréments pour les filières REP DEEE, déchets d'ameublement, de pneumatiques et d'emballages
Le 19/12/2023
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Filière des emballages et papiers : le cahier des charge est publié
Le cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière d'emballages ménagers et des papiers, reprend les objectifs de réduction et de réemploi européens et nationaux, renforce les malus sur les emballages à usage unique et demande une étude sur le dispositif de consigne pour recyclage.
Le 08/12/2023
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Filière PMCB : votre avis sur les nouvelles dispositions du cahier des charges
Le 07/12/2023
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Filière REP des VHU : publication des nouveaux cahiers des charges
Les cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs pour les voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur prévoient des objectifs de collecte et de valorisation et précisent les modalités de gestion des VHU.
Le 04/12/2023
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Filière des articles de bricolage et de jardin : modalités de coordination en cas d'agrément de plusieurs éco-organismes
Le 29/11/2023
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Fonds dédiés au financement de la réparation, du réemploi et de la réutilisation : nouvelles prescriptions
Afin d'encourager la réparation et le réemploi des équipements électriques et électroniques et des articles de sport et de loisirs, et notamment des cycles et engins de déplacement personnels motorisés et non motorisés, les ressources financières allouées et le nombre de réparateurs labellisés sont revus à la hausse.
Le 23/11/2023
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Les recommandations de la Commission pour améliorer le taux de retour des petits appareils électroniques
Le 20/11/2023
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Stockages de déchets non dangereux : les prescriptions générales évoluent
Un programme de surveillance de la consommation d'eau et un bilan énergétique annuel devront être mis en place. Des mesures de lutte contre les incendies et des actions visant à faciliter l'exploitation des casiers de stockage de déchets exploités en mode bioréacteur sont également prévues.
Le 17/11/2023
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Déchets : appel à contribution pour la révision de la directive-cadre
Une révision de la directive 2008/98/CE relative aux déchets est proposée par la Commission européenne afin de mieux gérer, en accord avec la hiérarchie des déchets, les déchets textiles et alimentaires, et atteindre les différents objectifs fixés par l'Union.
Le 15/11/2023
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« Il faut être clair : nous n'arriverons pas à avoir 100 % de plastiques recyclés en 2025 »
À deux ans de l’échéance de la promesse d’Emmanuel Macron, le miracle n’aura pas lieu, confirment les acteurs du recyclage plastique lors du dernier Salon Pollutec. Pour muscler les dynamiques circulaires et accélérer la dépollution plastique, ils appellent notamment à la généralisation d’un taux d'incorporation minimum de plastique recyclé obligatoire.