ICPE
Le 10/12/2009
A la une
Comment sécuriser le risque environnemental ?
Malgré les obligations légales et les techniques en matière de dépollution, il est rare que les terrains soient totalement exempts de pollution. La cession et l'acquisition de terrains sur lesquels ont été exercées des activités industrielles ne sont donc pas sans risques. Comment sécuriser juridiquement ces transactions ?
Le 09/12/2009
Revue de presse
Procès AZF : la CFDT ne s'explique pas la relaxe prononcée
Après des années de procédure, les juges ont finalement relaxé la direction du site AZF. Lors du procès d'appel, qui aura lieu début 2011, la CFDT entend faire valoir "les problèmes de gouvernance dans l'entreprise et le défaut d'information des représentants du personnel".
Le 04/12/2009
A la une
Risque foudre : quelles évolutions réglementaires ?
La réglementation relative à la protection de certaines installations classées contre la foudre a évolué en 2008. L'arrêté du 15 janvier 2008 est venu remplacer celui du 28 janvier 1993. Rappelons les principales dispositions de l'arrêté de 2008 et notamment celles qui doivent être applicables au 1er janvier 2010.
Le 30/11/2009
A la une
Directive sols : la France s'abstient toujours
Si Paris ne s'oppose pas au projet de directive européenne, bloqué depuis fin 2007, elle n'est pas non plus favorable à son adoption. La question des sites pollués « orphelins » pose problème. Mais pas seulement.
Le 23/11/2009
Revue de presse
Le bilan environnement industriel 2009 de la DRIRE
L'édition 2009 de la brochure « L'environnement industriel en Ile-de-France » vient d'être publiée par la Drire. Ce bilan de l'environnement industriel dresse un panorama de l'état environnemental de l'Ile-de-France et fournit des exemples concrets, de nombreuses données chiffrées ainsi que les faits marquants de l'année.
Le 30/10/2009
Revue de presse
Exploitant, propriétaire, qui est responsable des procédures ICPE ?
Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.