Energie
Le 07/06/2016
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Moins de bénéficiaires qu'attendu pour le crédit d'impôts pour la transition énergétique
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Le 01/06/2016
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Audit énergétique : quelles informations transmettre à l'administration ?
Le 24/05/2016
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Combustibles solides de récupération : les chaudières industrielles peuvent tourner à l'économie circulaire
La nomenclature ICPE s’enrichit d’une rubrique qui simplifie la valorisation énergétique des CSR, en faisant rentrer ces installations thermiques aux côtés des chaufferies gaz et biomasse. Cela vaut tant pour les industries que pour les réseaux de chaleur.
Le 27/04/2016
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Accident nucléaire : le périmètre des plans particuliers d'intervention augmenté de 10 kilomètres
Le 22/04/2016
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Éolien : l'État mis en demeure de récupérer auprès des industriels une partie des aides versées
Le 19/04/2016
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Commission de régulation de l'énergie : compétences élargies en matière de sanctions
Prise en application de l'article 167 de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, une ordonnance complète les pouvoirs de la CRE concernant la surveillance des marchés et les sanctions.
Le 18/04/2016
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Électrointensifs : l’attestation à utiliser pour bénéficier d'un taux réduit sur la TICFE
Le 14/04/2016
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La Cour des comptes fait état de relations "assez tendues" entre l'Andra et les producteurs de déchets nucléaires
Le 14/04/2016
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Énergies renouvelables : nouvelles règles pour les schémas régionaux de raccordement
Parmi les nouveautés, on note la création d'une procédure d'adaptation des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables (SRRRER) et de nouveaux cas de révision des schémas existants.