Produits chimiques
Le 26/08/2009
Revue de presse
Réponses aux FAQ sur les SIEF
Le service d'assistance réglementaire de Reach a publié récemment un document reprenant les questions les plus fréquentes concernant les forums d'échanges d'information sur les substances (SIEF).
Le 24/08/2009
A la une
CLP : collision avec les règles de transport des marchandises dangereuses
Un article du nouveau règlement sur l'étiquetage, la classification et l'emballage des produits chimiques modifie certaines règles en matière de transport, et laisse perplexes les professionnels concernés.
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Le 19/08/2009
Revue de presse
Premier appel de l'Echa pour limiter l'expérimentation animale
L'Echa lance son premier appel à contribution pour évaluer la toxicité d'une substance avant tests animaux. Cette disposition prévue par le règlement Reach vise à éviter les expérimentations animales inutiles. Une problématique d'actualité au coeur d'un colloque mondial à la fin du mois.
Le 31/07/2009
A la une
Le règlement CLP provoque la révision de la directive Seveso
Les deux réglementations européennes ne font pas référence aux mêmes seuils pour la classification des produits chimiques. Ce qui peut provoquer une importante insécurité juridique, selon un avocat du cabinet Huglo-Lepage.
Le 16/07/2009
Revue de presse
La notion de "substances monomères" précisée
La Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) s'est prononcée le 7 juillet sur la notion de "substances monomères ". Cette décision intervient à la suite de l'attaque indirecte par plusieurs entreprises du réglement REACH devant la Cour.