Politiques et territoires
Le 16/04/2019
A la une (brève)
Publication d'un guide pour créer du lien entre l'énergie et la planification de l'urbanisme
Le 25/03/2019
A la une (brève)
Minerais de conflit : certification des mécanismes de devoir de diligence à l'égard de la chaîne d'approvisionnement
Le 05/03/2019
A la une
Autorisation environnementale : l'expérimentation de la participation du public dématérialisée se précise
Des instructions précisent les modalités et le dispositif de suivi de l'expérimentation d'autorisation environnementale dématérialisée menée en Bretagne et Hauts-de-France jusqu'au 11 août 2021.
Le 27/02/2019
A la une
Métaux stratégiques : une dépendance qui pourrait vite devenir un casse-tête pour les industriels
Dans un rapport sur la dépendance de la France aux métaux stratégiques, le Conseil économique social et environnemental insiste sur la nécessité pour les industriels d’optimiser leur consommation de minerai. Il pose aussi une question pour le moins explosive : faut-il rouvrir des mines sur le territoire national ?
Le 04/02/2019
A la une
Comment intégrer le cycle de vie dans votre management environnemental ?
La perspective de cycle de vie des produits et services, avancée majeure de la version 2015 de la norme ISO 14001, pose des difficultés aux entreprises mettant en place leur système de management de l'environnement. A l'aide de conseils, outils et retours d'expérience, l'ADEME livre les clés de ce nouveau concept.
Le 29/01/2019
A la une
Emas : révision des modalités de communication des performances environnementales
L'annexe IV du règlement Emas (Système de management environnemental et d'audit) est réécrite pour tenir compte des retours d'expérience. Cette révision touche la déclaration environnementale et les indicateurs de performance.
Le 24/01/2019
A la une
TGAP : des précisions sur les déchets exemptés
Un arrêté définit la liste des déchets exemptés de taxe et fixe l'entrée en vigueur de l'obligation de mise aux normes des installations de biogaz permettant de bénéficier d'une réduction de taxe.
Le 23/01/2019
A la une (brève)