Politiques et territoires

Le 14/01/2014
A la une

Des salariés plus productifs avec les normes environnementales

Motivation accrue, meilleures relations entre collègues, taux de formation supérieur : l'adoption de normes environnementales par une entreprise améliore la productivité des salariés, selon une étude rendue publique hier par le groupe Afnor. Interview de la chercheuse Sanja Pekovic.

Le 13/01/2014
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Préjudice écologique : casse-tête juridique

Des délais qui s'allongent, un nombre d'intervenants croissant et une technicité plus exigeante : en matière d'environnement, avocat et expert judiciaire tentent de faire face à l'évolution rapide et complexe de la matière.

Le 09/01/2014
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Gare de triage de Drancy : le député-maire porte plainte contre l'État

Après le déraillement d'un wagon de déchets nucléaires à la gare de triage de Drancy, située dans une zone urbaine dense, Jean-Christophe Lagarde, député-maire de la ville a annoncé mardi déposer plainte contre l'État pour mise en danger de la vie d'autrui. Le ministre délégué aux Transports assure de son côté de la mise en place d'un comité d'information des élus locaux.

Le 08/01/2014
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Loi de finances rectificative : deux contributions pour les industriels

Les industries électrointensives ne verront augmenter leur contribution aux charges de service public de l'électricité que de 5%. Les exploitants d'installations nucléaires paieront pour le centre de stockage de déchets Cigéo. Telles sont les deux principales mesures de la LFR 2013 pour l'énergie et l'environnement. En matière de déchets, la Teom incitative est précisée.

Le 07/01/2014
Revue de presse

Participation du public : le cadre est fixé

La mise en œuvre du principe de participation du public, prévu par la Charte de l'environnement, qui a valeur constitutionnelle, avance. Un décret détermine les domaines dans lesquels les projets de décrets et d'arrêtés ministériels y seront soumis. Il organise également les modalités de désignation et de rémunération de la personnalité qualifiée chargée de rédiger la synthèse.

Le 06/01/2014
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Simplifier et sécuriser : une loi, trois expérimentations

Certificat de projet, permis unique et zones d'intérêt économique et écologique : la loi qui habilite le gouvernement à "simplifier et sécuriser la vie des entreprises" comporte trois expérimentations. Elles visent à apporter plus de sécurité juridique aux porteurs de projet, qu'il s'agisse de parcs éoliens, d'installations classées ou d'autres activités économiques.