Prévention
Le 27/05/2020
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Crise sanitaire : à quoi servent (vraiment) les fiches du ministère ?
Le ministère du travail a publié environ 60 fiches pour aider les employeurs face au risque d'exposition au covid-19. Leur contenu est-il trop léger du point de vue des principes de prévention ? Ou est-ce au contraire le moyen d'aider des employeurs peu familiers de la réglementation en santé-sécurité au travail à mettre le pied à l'étrier ? Une chose est sûre : "ces fiches "ne se suffisent pas à elles-mêmes", y compris d'un point de vue juridique. Explications de préventeurs, d'un inspecteur du travail, ainsi que d'Hervé Lanouzière, qui pilote la "task force" au ministère.
Le 25/05/2020
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Covid-19 : les précautions à prendre avant le retour en poste des travailleurs handicapés
Le 15/05/2020
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Covid-19 : 20 millions d'euros pour aider les TPE-PME et indépendants à acheter des équipements de protection
Le 14/05/2020
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Covid-19 : l'employeur peut-il collecter les données de santé de son employé ?
Pour limiter la propagation du virus de Covid-19 et assurer en toute sécurité la reprise de l'activité, la Cnil rappelle les principes applicables à la collecte et à l'utilisation des données de santé par les employeurs.
Le 12/05/2020
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Covid-19 : un juge rappelle l'obligation de formation à la sécurité relative au risque biologique
Le 12/05/2020
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Covid-19 : faute d'avoir correctement consulté son CSE et sa CSSCT, Renault est obligée de suspendre son activité à Sandouville
Dans une ordonnance de référé rendue le 7 mai, le tribunal judiciaire du Havre oblige Renault à suspendre l'activité de son usine de Sandouville. Le juge ordonne au constructeur d'associer les élus à l'actualisation du document unique d'évaluation des risques et de dispenser une formation pratique aux salariés, avant la reprise, pour le port des équipements de protection.
Le 06/05/2020
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Déconfinement : actualiser le document unique avec le risque covid-19, en prenant en compte l'effet domino
La mise à jour du DUERP est au cœur des mesures de prévention qui devront être déclinées dans les entreprises pour amorcer la reprise. Évaluer et prévenir le seul risque de contamination en situation de travail ne suffit pas, il est nécessaire de rebalayer l’ensemble des risques professionnels au regard des nouvelles contraintes imposées. La justice a rappelé – à Amazon, notamment – l'importance de l'évaluation des risques. Et la nécessité du dialogue social.