La liste actualisée entre en vigueur la 1er janvier 2016. Il s'agit des substances qui doivent être prises en compte pour s'acquitter de la redevance. L'actualisation tient compte des récents changements apportés par la réglementation européenne.
Olivier Cizel, Code permanent Environnement et nuisances
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Olivier Cizel, Code permanent Environnement et nuisances