Renouvellement du CSE

Nous inaugurons la publication d'une série de tableaux thématiques sur le CSE (composition, attributions, fonctionnement, commission SSCT, RP, etc.) dans lesquels vous présentons, à partir d'une vingtaine d'accords différents, certaines clauses négociées relativement au comité social et économique. Aujourd'hui : la composition du comité social et économique.

"Comment négocier les attributions et la structuration du CSE ?" : c'est le thème de la deuxième tribune que nous propose le Cercle Maurice Cohen. Ce club de réflexion, engagé aux côtés des salariés et de leurs représentants, rassemble syndicalistes et universitaires, avocats et juristes en droit social, mais aussi experts auprès des IRP.

Les arguments ne manquent pas, on le sait, pour décourager un salarié de se porter candidat au comité social et économique (CSE) à l'occasion des élections professionnelles : lourdeur des missions, peur de manquer de temps pour son travail, peur de voir son évolution professionnelle mise en cause par cet engagement voire peur de représailles de la part de l'employeur, indifférence quant aux enjeux collectifs, crainte de ne pas être à la hauteur et de parler en public, etc. Mais il existe aussi de solides raisons qui peuvent motiver une candidature. Nous en passons quelques-unes en revue.

2023 sera l'année des renouvellements des CSE. Dans cette perspective, les élus ont intérêt à s'interroger sur l'accord relatif à l'instance. Après la phase de découverte de ces quatre dernières années, il est temps de tirer parti du recul désormais acquis : un bon accord donnera les moyens de bien travailler dans les quatre années à venir. Un accord faible serait au contraire une entrave aux mandats. Pour aider les élus et délégués syndicaux à s'attaquer à ce sujet, Julien Sportes, du cabinet Tandem Expertise, a tenu une conférence dans le cadre du salon Eluceo, en septembre dernier.