Votre recherche : "AT"

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AT/MP
05/01/2016
Cotisations AT/MP : combien allez-vous payer en 2016 ?
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AT/MP
04/02/2022
Action en réparation en droit commun du préjudice d'anxiété d'un travailleur de l'amiante
Ayant pour point de départ l'inscription, ensuite annulée, de son établissement sur la liste Acaata, elle est établie par des crises d'angoisse régulières et un état anxio-dépressif.
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AT/MP
19/03/2012
Fonction publique hospitalière : optimiser le recueil des données AT/MP
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AT/MP
07/11/2011
Données sur les AT/MP de la fonction publique
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AT/MP
30/09/2015
En 2016, les prestations AT/MP progresseront de 1,7 %
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire
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AT/MP
22/11/2021
Préjudice d’anxiété : une indemnisation des salariés de plus en plus limitée
Dans plusieurs décisions rendues le 13 octobre 2021, la chambre sociale de la Cour de cassation affine sa jurisprudence sur la caractérisation du préjudice d’anxiété pour les salariés exposés à des produits toxiques.
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AT/MP
29/04/2019
Face aux cancers dus au travail, la Cnam veut faire connaître le suivi post-professionnel
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AT/MP
23/04/2020
Covid-19 maladie professionnelle : la Fnath, l'Andeva et FO demandent l'élargissement à tous les salariés exposés via leur travail
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AT/MP
17/06/2011
AT/MP : un premier bilan en demi-teinte pour 2010