Votre recherche : "AT"

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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère
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Prévention
18/09/2020
Que retenir de la jurisprudence en santé-sécurité des derniers mois ?
Risques psychosociaux, AT-MP, faute inexcusable, expertise CSE... Retour sur les décisions de justice des derniers mois qui concernent la santé et la sécurité au travail.
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AT/MP
04/04/2016
Victimes d'AT-MP : rentes et indemnités en capital revalorisées au 1er avril
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Pénibilité
15/01/2019
Monétisation du CPF : montants des abondements pour les titulaires d’un compte pénibilité et les victimes d’AT-MP
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AT/MP
02/10/2015
Pour 2016, la sous-déclaration des AT/MP est évaluée à 1 milliard d’euros
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AT/MP
08/02/2018
Inaptitude : l'employeur devra informer le médecin du travail en cas de contestation
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AT/MP
21/02/2019
[document] Le rapport sur les arrêts de travail remis hier à Matignon met en avant la prévention primaire
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AT/MP
15/01/2015
Fraude aux cotisations AT-MP : le seuil à partir duquel l'organisme social doit porter plainte est relevé
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AT/MP
08/01/2018
Un formulaire type pour notifier un licenciement pour inaptitude
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AT/MP
26/07/2021
Bientôt disparu, le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante ?
C'était le scénario redouté par les associations de victimes et les organisations syndicales : l'Igas et l'IGF voient un avenir commun pour le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et celui des accidents médicaux, l'Oniam. Les deux pourraient fusionner totalement pour laisser place à un organisme unique, en place dès 2023.