Votre recherche : "AT"

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AT/MP
01/10/2015
Amiante : en 2016, les charges du Fcaata baisseront de 5,4 %
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AT/MP
02/12/2020
Pesticides : le fonds d'indemnisation des victimes est désormais opérationnel
Un décret rend enfin opérationnel le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides créé le 1er janvier 2020. Il précise, entre autres, les procédures pour demander à bénéficier du dispositif ou faire un recours.
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AT/MP
15/07/2015
Réforme médecine du travail : plus besoin de chercher le consentement du salarié
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AT/MP
31/10/2017
PLFSS : retrait d'un amendement qui demandait à l’employeur des preuves lors d'une contestation d'accident du travail
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AT/MP
11/06/2015
... et une ouverture aux fonctionnaires en contact avec l'amiante du ministère de la mer
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AT/MP
08/11/2017
Ordonnances : l'employeur qui se prévaudra du "code du travail numérique" sera présumé de bonne foi
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AT/MP
04/12/2017
AT/MP : "Les connaissances des procédures progressent, les réflexes s'installent", selon un baromètre
Selon le baromètre Atequacy et Singer avocats, les entreprises maîtrisent assez bien les tâches liées à la déclaration des accidents du travail. Environ un tiers éprouvent par contre des difficultés à remplir leur questionnaire de maladie professionnelle.
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AT/MP
02/12/2020
Plus de 3 heures pour secourir un travailleur isolé victime d'un AVC, c'est trop long
En cas de défaillance du dispositif de sécurité mis en place par l'employeur pour permettre au travailleur isolé d'alerter les secours, il y a faute inexcusable.
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AT/MP
19/07/2017
Cancers professionnels : la Fnath veut faire annuler le décret du nouveau tableau sur le cancer du foie dû au chlorure de vinyle
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AT/MP
01/10/2019
Pesticides, désinsertion professionnelle, temps partiel thérapeutique : ce qui concerne la santé au travail dans le PLFSS 2020
La création d'un fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, la mise en place d'une plateforme pluridisciplinaire pour identifier les risques de désinsertion professionnelle, et l'assouplissement du recours au temps partiel thérapeutique après un accident du travail sont les principales mesures du PLFSS 2020 concernant la santé au travail.