Votre recherche : "AT"

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AT/MP
17/06/2015
Malentendus sur le thème de l'absentéisme
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AT/MP
21/02/2019
[document] Le rapport sur les arrêts de travail remis hier à Matignon met en avant la prévention primaire
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AT/MP
23/04/2019
Pesticides : le tableau n° 59 des maladies professionnelles du régime agricole élargit la prise en charge possible
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AT/MP
30/10/2017
Contestation d'un accident du travail : les éléments de preuve à la charge de l’employeur ?
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AT/MP
30/10/2017
Amiante : c'est bien un non-lieu que requiert le parquet dans l'affaire Eternit
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AT/MP
22/11/2021
Préjudice d’anxiété : une indemnisation des salariés de plus en plus limitée
Dans plusieurs décisions rendues le 13 octobre 2021, la chambre sociale de la Cour de cassation affine sa jurisprudence sur la caractérisation du préjudice d’anxiété pour les salariés exposés à des produits toxiques.
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AT/MP
09/01/2014
Cotisations AT/MP pour 2014 : un taux moyen de 2,44%
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AT/MP
04/04/2016
Victimes d'AT-MP : rentes et indemnités en capital revalorisées au 1er avril
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire
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AT/MP
04/10/2017
PLFSS 2018 : indemnisation dès les premiers symptômes de la maladie professionnelle