Votre recherche : "AT"
1174 résultats
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24/04/2024
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06/03/2025
L'objectif affiché de cette mesure de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, est de favoriser l'emploi des travailleurs handicapés. Son application est suspendue à un décret.
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12/02/2025
Dans un rapport dense, le Haut conseil du financement de la protection sociale s'intéresse particulièrement aux politiques de prévention en santé au travail. Pêle-mêle, il recommande une refonte de la branche AT-MP avec un meilleur "pilotage du risque", d'œuvrer à produire des données de sinistralité plus fiables, ou encore de s'inspirer de la charte sociale des Jeux olympiques pour réduire la sous-traitance en cascade via les marchés publics.
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18/02/2025
Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur le taux de gravité.
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03/03/2025
Le régime juridique du préjudice d’anxiété, notamment via son élargissement à d’autres substances que l’amiante, évolue tout doucement ces dernières années. Pour autant, le sujet ne semble pas atteindre les salariés exposés au risque chimique.
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08/11/2023
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17/12/2024